Dominique Hamel-Teillac


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.