Dominique Hamel-Teillac
Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Hamel
Dominique Teillac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
SJSM0831119S
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2008
15/12/2008
De:
Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861
(source JORF)
nomination
30 Juin 2004
30/06/2004
De:
Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067
(source JORF)
nomination
14 Mai 2004
14/05/2004
De:
Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452
(source JORF)
nomination
23 Juin 2001
23/06/2001
De:
Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000